Mentions légales


Introduction

le site wwwdetenteetvous.fr ainsi que tous ses composants sont la propriété de Détente et Vous.

Le simple fait d’accéder au site implique que vous acceptiez sans réserve la condition suivante :

  • détente et vous se réserve le droit de modifier à tout instant les données le composant.
  • Il vous est donc conseillé de consulter régulièrement la dernière version en vigueur.

Engagement pris

Le contenu du site respecte les lois en vigueur et notamment :
La loi sur la liberté de la presse de sorte qu’aucun écrit, image ou son à caractère diffamatoire, raciste ou révisionniste ne sera mis en ligne;
Conformément à l’article 227-24 du Code Pénal relatif à la protection des mineurs, aucun message à caractère violent, pornographique ou portant gravement atteinte à la dignité humaine susceptible d’être vu ou perçu par un mineur ne sera mis en ligne;
Aucune reproduction d’une œuvre protégée ou d’une marque sans l’accord de son auteur, de ses ayants droit ou de son titulaire ne sera mise en ligne.

Droit de réponse

Conformément à la loi LCEN en date du 22 juin 2004, un droit de réponse est ouvert à toute personne nommée ou désignée sur le site. La demande doit être faite à Détente & vous au plus tard dans les trois mois de la mise à disposition du public du message justifiant cette demande. Cette insertion est gratuite et se fera dans un délai de trois jours de la réception de la demande, mais ne pourra en aucun cas dépasser cinquante lignes.

Loi informatique

Loi informatique, fichiers et libertés et protection des données personnelles sur le site wwwdetenteetvous.fr:
Les utilisateurs du site sont tenus de respecter les dispositions de la loi informatique, fichiers et libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales. Ils doivent notamment s’abstenir, s’agissant des informations nominatives auxquelles ils accèdent, de toute collecte, de toute utilisation détournée et, d’une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.

Limitation de responsabilité

Détente & vous ne pourra être tenu pour responsable de tout dommage direct et/ou indirect résultant de l’utilisation faite par le client du site et/ou de toute information qu’il contient.
Le site wwwdetenteetvous.fr peut renvoyer l’utilisateur à d’autres sites internet par le biais de liens hypertexte. Ces liens ont été insérés dans le site wwwdetenteetvous.fr avec l’autorisation des titulaires des sites liés. En tout état de cause, Détente & vous ne sauraient être responsable du contenu de ces sites, lesquels relèvent de l’entière responsabilité de leurs titulaires.
Certains dangers sont inhérents à l’utilisation de l’Internet et l’utilisateur est mis en garde quant à la nécessité de prendre en compte les risques potentiels (toute infection par virus d’ordinateur, tout bogue, tout ralentissement, etc) avant de procéder à la consultation du site  wwwdetenteetvous.fr,

Droit d’accès

Droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données :
Les utilisateurs disposent d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données les concernant conformément à ce qu’énoncent les articles 39 et 40 de la loi du 6 janvier 1978 modifiée par la loi du 6 août 2004. Pour l’exercer, vous pouvez vous adresser directement à Détente & vous par courriel à detenteetvous@gmail.com ou par courrier adressé à Détente & vous, 12 cours de Reims, 33400 TALENCE en précisant « Service Gestion des données Internet ».

Attention ! Les message envoyés sur le réseau Internet peuvent être interceptés.

Ne divulguez pas d’informations personnelles sensibles. Si vous souhaitez nous communiquer des informations confidentielles, nous vous conseillons d’utiliser la voie postale.

Propriété

Propriété intellectuelle – Droit d’auteur – Copyright :
Le contenu de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.
Détente & vous se réserve tous les droits patrimoniaux et moraux liés aux documents de ce site. Ainsi, tous les droits de reproduction, sur supports électroniques ou papiers, sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et/ou photographiques.
Les visiteurs du site internet www.Detenteetvous.fr s’interdisent la collecte, la captation, la déformation ou l’utilisation, des informations auxquelles ils ont accès.
Détente & vous poursuivra en justice toute tentative de détournement des documentations du site.

Visible aussi en : enEnglish esEspañol